Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULODELI
Gilles de la CROIX

Numéro de dépôt :
97709491
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque MODULODELI

Déposée le 18 décembre 1997 par Gilles de la CROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODULODELI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est Gilles de la CROIX, domicilié(e) 22 rue Labelonye, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles de la CROIX OTHER WAYS - France.

La marque MODULODELI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULODELI est expirée depuis le 18 décembre 2007.

Gilles de la CROIX a également déposé les autres marques suivantes : LE BON AMOUR , HELL SERVICES "COMME SUR UN PLATEAU" , MERS GOURMANDES , "LE FOURRE" , "BREAK ON BOARD... LE BOB"


Gilles de la CROIX - 22 rue Labelonye, 78400 CHATOU - France


Gilles de la CROIX OTHER WAYS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

- restauration (alimentation) - publicité. Organisation d'exposition - viande, poisson, volailles, fruits et légumes conservés séchées et cuits gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices. Plats préparés à base de tous les produits désignés ci-dessus, dont notamment, pizza, tartes, sandwiches et hamburgers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.